Bandes annonces de films : objets promotionnels ou oeuvres à part entière?
Voici la question que je me pose mais j’avoue ne pas avoir trouvé de réponses sur Internet (après avoir bien cherché quand même). La question est donc : Quel est le statut juridique d’une bande annonce de film, est ce un objet ou support promotionnel comme pourrait l’être une affiche ou un un objet de communication ou bien est ce que ce petit bout de film est une oeuvre à part entière?
En regardant le site Allociné j’ai pu constater qu’ils proposaient à leurs visiteurs de diffuser ces bandes annonces sur leurs sites (ont ils négocié des droits de sous diffusion?). Je viens par ailleurs d’intégrer quelques bandes annonces (wall-e, iron man, persepolis, 10,000…) dans la sidebar de ce blog (cela donne un intérêt certain à cette espace du blog au passage) l’idée étant de ne pas s’exposer à la colère d’un ayant droit, courage Eric on est avec toi!8 commentaires sur “Bandes annonces de films : objets promotionnels ou oeuvres à part entière?”
Les commentaires sont fermés.
À priori, la bande-annonce est une forme de citation. Les « courtes citations » sont autorisées si elles sont « justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées »
Elle est légalement diffusée, étant donné que cette « citation » est utilisée dans un cadre informatif. On informe d’une part sur la date de sortie, et sur le contenu du film.
C’est la même question que pour le reste : la frontière entre pub et oeuvre protégée, c’était pareil pour les vidéo-clips, qui ne sont que des bandes-annonces de pub pour les chanteurs et qui sont devenus des objets qui se monnayent, protégés par des droits d’auteur (cf iTunes qui te vend des clips que tout trouvez gratuitement sur Youtube).
D’autre part il faut tenir compte de l’aspect création originale d’une bande-annonce : ce n’est pas une simple suite d’extraits d’un film. Il y a un travail complet de réécriture, une scénarisation, un remastering son et photo. D’ailleurs les bandes-annonces sont souvent confiées à des studios spécialisés… dans les bandes-annonces. Ce n’est pas le réalisateur du film qui les conçoit mais des spécialistes du format court.
Dans cette logique ce sont des oeuvres, mais des oeuvres à vocation publicitaire ou promotionelle.
Difficile de savoir.
Et si tu contactais Allociné justement ? Ils doivent surement avoir les informations juridique nécessaires… c’est vrai que c’est interessant comme point ! Tiens nous au courant si t’as des infos avant nous :-)
Courte citation, sans doute pas.. on a affaire ici à un remontage du film, dont les séquences sont raccourcies, démontées, remontées.. la bande annonce est en quelque sorte une oeuvre à part, peut être tombant sous le coup de la qualification d’oeuvre dérivée ou composite ( de plus, souvent la société de production fait faire la bande annonce par des techniciens différends du réalisateur du long métrage ).
Mais la qualification d’oeuvre au sens juridique du terme est différente de l’oeuvre au sens classique.
Quand à dire si c’est plus culturel ou publicitaire.. je crois que l’importance, c’est de promouvoir le film. je pencherais plus pour le promotionnel.. ce qui sert le film au final. Preuve s’il en est, les BA sont diffusés dans certains pays au milieu des pages de pubs ( pas en france ).
Hello
pour répondre a vos questions,
la bande annonce d’un film, ou son teaser, sont des éléments promotionnels à part entière.
A ce titre, ils sont complètement libres de droits pour une diffusion internet sur votre site et ceci pendant ce qu’on appelle la période promotionnelle du film.
(env – 3 mois avant la sortie jusqu’a 2 mois après.).
Ensuite… normalement il faudrait demander une autorisation au distributeur français du film si votre site est basé en france… (normalement… mais personne ne le fait !)
par contre, je n’ai pas la réponse précise quant à la qualification de l’oeuvre… oeuvre originale ou citation…
je peux juste vous dire que les monteurs de bandes annonces les livrent aux distributeurs de film avec un acte de cession complète des droits afférents à ce montage.
bonne journée !
Pinpin
merci pinpin pour cet éclairage intéressant.
A priori pour blip.tv c’est une oeuvre :
Note que la publicité elle aussi est une oeuvre intellectuelle protégée par les mêmes droits qu’un long métrage. Pour ce qui est de blip.tv, tout comme la plupart des services du même genre, ils ont des CGU qui impliquent que tu ne postes que ce qui t’appartient légalement, et non ce qui te chante. Il apparaît que blip.tv fait d’ailleurs davantage la police que ses concurrents, YouTube, Google Video ou DailyMotion en tête, même si ce dernier semble vouloir mettre en place un système de filtrage automatique des oeuvres protégées par ailleurs…