Doit on payer la TVA sur les paiements Adsense?

Selon l’aide en ligne de Google Adsense je dirais que l’on ne doit pas payer la TVA. Mais le numéro de TVA présenté sur le reçu de paiement EU372000041 est déstabilisant. Quoiqu’il en soit Google reste une entreprise américaine facturant depuis les USA.

Publié le octobre 1, 2008 par . Cette article a été publié dans asides et taggé , , , , . Enregistrer le lien de l'article.

12 commentaires sur “Doit on payer la TVA sur les paiements Adsense?”

  3. Attention à ne pas confondre les achats Adwords (le second lien que tu donnes) et la réception de paiement d’Adsense (le lien que je donne). Je pense que pour Adwords tu dois payer en TTC avec TVA intracommunautaire mais que les revenus Adsense sont sans TVA car paiement depuis les USA. C’est toute la différence entre un éditeur et un annonceur…

  5. J’ai la facture (enfin le reçu de paiement disponible dans l’interface d’admin de ton compte adsense) et tu verras que la facturation se fait depuis les USA… Enfin c’est ce qui est écrit sur le reçu!

    Je pense que les annonceurs sont facturés depuis l’Irlande mais que les éditeurs (nous) depuis les USA.

  6. Oui je viens de voir :

    « Paiement de :
    Google Inc.
    1600 Amphitheatre Parkway
    Mountain View CA 94043
    USA »

    Mais ce qui est bizarre c’est le numéro de TVA :

    « Numéro de TVA : EU372000041 »

    As-tu fais des recherches la dessus ?

  7. Oui mais a priori personne n’a la réponse, cela correspondrait à un numéro de TVA européenne pour les sociétés non européennes qui réalisent pas mal de chiffres sur le territoire de l’Europe. Bref c’est bien compliqué mais pour ma part je considère que ma société ne payera pas de TVA sur ce paiement américain donc dans ma compta il n’y a pas de TVA sur les paiements adsenses…

  10. C’est en fait clair (vu avec notre expert comptable)
    Comme indiqué par Henri et Machoman, il n’y a pas de TVA sur Adsense, contrairement à Adwords.

    Nous facturons Google aux états unis ( il n’est pas nécessaire de leur envoyer la facture, mais vous en avez besoin pour votre comptabilité).
    C’est donc du CA réalisé à l’export, il n’est pas assujetti à la TVA puisque Google – Montain-view-CA-USA est situé aux Etats-Unis.

    Peu importe si Google vous règle par virement à partir d’un prestataire (Arvato finance) situé en Europe.
    D’ailleurs, si vous choisissez le règlement par chèque, vous verrez que ce chèque est intégré à une lettre précisant bien que l’organisme payeur est Google USA (même si le chèque de la Citybank ne permet pas d’y comprendre grand chose).

    Sur l’attestation de revenus accessible dans votre admin Adsense, il en est de même, « paiement de : Google Inc. – USA »

    En espérant vous avoir rassuré. Nous faisons parti de ces boites françaises qui exportent. Peut-être pourrions-nous avoir une petite subvention en relisant bien tous les décrets et autres se rapportant à l’exportation. Si quelqu’un a de la matière sur ce sujet, je suis tout ouïe.

    Sylvain

  11. Merci Sylvain sur ces précisions rassurantes sur le sujet TVA Adsense… Si tu trouves cette subvention n’hésites pas à revenir nous en parler ;)

Les commentaires sont fermés.