Tag : L-122-5

Article L.122-5

Voici un petit rappel des conditions de reproduction du contenu de ce blog et des blogs en général. L’article L 122-5 du code de la propriété intellectuelle précise les éléments suivants, regardez les bien car c’est important pour ne pas s’exposer à des poursuites faute de ne pas avoir lu cet article (le L 122-5 évidemment).

Voila donc les cas où vous pouvez copier une oeuvre

Art. L. 122-5. Lorsque l’oeuvre a été divulguée, l’auteur ne peut interdire :
1° Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille ;
2° Les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, à l’exception des copies des oeuvres d’art destinées à être utilisées pour des fins identiques à celles pour lesquelles l’oeuvre originale a été créée et des copies d’un logiciel autres que la copie de sauvegarde [1] établie dans les conditions prévues au II de l’article L.122-6-1 ainsi que des copies ou reproductions d’une base de données électronique ;
3° Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source :
a) Les analyses et courtes citations [3] justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’oeuvre à laquelle elles sont incorporées ;
b) Les revues de presse ;
c) La diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d’information d’actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, administratives, judiciaires ou académiques, ainsi que dans les réunions publiques d’ordre politique et les cérémonies officielles ;
d) Les reproductions, intégrales ou partielles d’oeuvres d’art graphiques ou plastiques destinées à figurer dans le catalogue d’une vente judiciaire effectuée en France pour les exemplaires mis à la disposition du public avant la vente dans le seul but de décrire les oeuvres d’art mises en vente

Donc si vous ne respecter pas cet article vous faite du plagiat, et le plagiat c’est ça selon wikipedia :

Le langage courant ne distingue pas en pratique entre le plagiat, qui relève de l’appréciation esthétique ou morale, et la contrefaçon, terme juridique, qui est un délit contre le droit d’auteur.

Alors pour vous protéger un minimum lors de la diffusion de votre flux rss en version complète vous pouvez utiliser ce plugin qui va vous permettre d’insérer un texte de copyright à la fin de chaque article diffusé par le flux rss.

copyright rss wordpress

En plus vous pouvez traquer un peu comme feedburner le fait, les usages de votre flux par le biais d’un digital fingerprint (en gros une clée numérique théoriquement unique) situé en bas du copyright généré.

Bien entendu je ne suis pas le seul à me faire splogger par exemple sur ce splog tenu par quelqu’un d’a priori de bien, Eric M, puisqu’il rencontre même le porte parole du gouvernement de Sarkozy afin de lui expliquer comment fonctionne le web 2.0 et les blogs (je crois rêver…). Kelblog, Presse-citron, Versac, Transnet, affordance, et plein d’autres encore font partis de la sélection de ce splog. Je pense qu’il ne faut pas confondre blog et aggrégateur RSS car cela n’est pas la même chose et les impacts en terme de référencement sont importants.

Bref, j’ai contacté sans succès l’auteur de ce splog qui doit être over booké pour travailler sur son petit cours sur les blogs pour Laurent Wauquiez…

Par ailleurs pour lutter contre les splogs vous pouvez les dénoncer sur Splog Reporter qui communique les listes aux moteurs de recherche. Sinon je ne vois pas d’autres solutions que d’envisager de tronquer le flux rss de ce blog. Je sais c’est chiant mais si vous n’avez pas d’autres solutions je ne vois pas comme faire autrement.